Conditions Générales de l’Académie Des Pinceaux
Bienvenue à l’Académie Des Pinceaux. Les termes et conditions suivants régissent votre utilisation de nos services et de notre site web. En vous inscrivant à nos cours, vous acceptez ces termes, qui affectent vos droits légaux et obligations.
1. Inscription aux Cours
L’inscription à nos cours se fait via notre site web ou en personne. Vous devez fournir des informations exactes et complètes lors de l’inscription. Toute modification de ces informations doit nous être communiquée rapidement.
2. Frais et Paiements
Les frais de cours sont indiqués sur notre site web et doivent être payés à l’avance. Nous acceptons plusieurs modes de paiement, y compris les cartes de crédit et les virements bancaires. Tous les paiements sont sécurisés et non remboursables, sauf spécifié autrement.
3. Annulation et Remboursement
Vous pouvez annuler votre inscription dans un délai précisé avant le début des cours pour recevoir un remboursement complet ou partiel, selon nos politiques d’annulation en vigueur au moment de votre achat.
4. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu fourni pendant les cours, y compris les matériaux pédagogiques, les dessins, et les schémas, est protégé par le droit d’auteur et appartient à l’Académie Des Pinceaux ou à ses concédants. Ce contenu ne peut être utilisé qu’à des fins personnelles et non commerciales sans notre consentement écrit préalable.
5. Comportement des Participants
Nous attendons de tous les participants qu’ils se comportent de manière respectueuse et professionnelle. Le harcèlement sous toutes ses formes est strictement interdit. L’Académie se réserve le droit de refuser l’accès à quiconque enfreint ces règles.
6. Limitation de Responsabilité
L’Académie Des Pinceaux ne sera pas responsable des dommages indirects, spéciaux, accessoires ou consécutifs découlant de ou en relation avec l’utilisation de nos services.
7. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Vous êtes encouragé à consulter régulièrement ces conditions pour prendre connaissance de toute modification.
8. Juridiction
Tout litige relatif à ces conditions sera régi par les lois du pays de l’académie et soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de ce pays.
9. Contactez-nous
Pour toute question ou préoccupation concernant ces conditions, veuillez nous contacter à :
Académie Des Pinceaux